Décret 2017-147 relatif à l’Habilitation à Diriger des Recherche
Mots clés Habilitation à Diriger des Recherche, HDR URL Cliquer ici pour télécharger le document en PDF.
Décret 2017-121 relatif aux structures de recherche universitaires
Mots clés Structures de recherche universitaires, unité de recherche, laboratoire de recherche, centre de recherche, personnel de la recherche, reconnaissance, renouvèlement, évaluation URL Cliquer ici pour télécharger le document en PDF.
Décret 2016-044 fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention des diplômes nationaux dans le système Licence-Master-Doctorat (LMD)
Mots clés Système Licence-Master-Doctorat (LMD), Diplôme nationale de doctorat, Ecoles doctorales, Direction de thèse, cotutelle URL Cliquer ici pour télécharger le document en PDF.
Décret 119-2015 du 2 juillet 2015, fixant la composition et le fonctionnement du conseil supérieur d’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Mots clés Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, CNESRS, composition , fonctionnement, Politique contractuelle, Priorités nationales en matière de la recherche scientifique, accréditation des école doctorales et des structures de recherche, carrière des chercheurs et des enseignants-chercheurs , normes et critères de qualité, évaluation URL Cliquer ici pour télécharger le document en PDF.
Loi 043-2010 relative à l’enseignement supérieur et la recherche scientifique
Mots clés Recherche scientifique, Etablissements publics de recherche scientifique, Etablissements privés de recherche scientifique, structuration de la recherche, Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, chercheurs, enseignants-chercheurs URL Cliquer ici pour télécharger le document en PDF.
